Dans les méandres de la contrefaçon

Par Rousseau-Joël FOUTE, Cameroon Tribune, 06-11-2013

La première édition de la Semaine nationale de lutte contre la contrefaçon, organisée du 28 au 31 octobre 2013 à l’Hôtel de ville de Yaoundé sur le thème : « La contrefaçon, un frein à l’essor industriel et au développement socio-économique du Cameroun », a redonné l’occasion de braquer les projecteurs de l’actualité sur ce phénomène pourtant présent dans notre vécu quotidien. La contrefaçon est, par définition,  la violation d’un droit de propriété intellectuelle par « la reproduction ou l’utilisation totale ou partielle d’une marque, d’un dessin, d’un modèle, d’un brevet, sans l’autorisation de son titulaire ». Il ressort du  Rapport général des missions d’identification des foyers et réseaux de contrefaçon (ministère des Mines, de l’Industrie et du Développement technologique, juin 2013) que « le but du contrefacteur est de créer la confusion entre le produit original et le produit contrefait afin de s’approprier le bénéfice de la notoriété d’autrui ou le fruit des investissements du véritable titulaire du droit de propriété intellectuelle ».

Aujourd’hui, la contrefaçon est devenue une menace sérieuse non seulement pour l’économie mondiale, mais aussi pour les économies des pays en voie de développement. Au Cameroun comme ailleurs, les législations s’accordent à considérer la contrefaçon  comme un véritable crime économique car si elle porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle et à ceux des entreprises qui en sont victimes, il est également évident, note le Rapport, qu’elle nuit grandement aux intérêts des consommateurs en mettant leur santé et leur sécurité en danger.  D’après les statistiques disponibles au ministère en charge de l’Industrie, entre 2001 et 2006 au Cameroun, la contrefaçon a causé la perte de 3000 emplois directs et indirects, soit 12 à 16 milliards de F en valeur ajoutée. Un manque-à-gagner de 40 milliards de F aux entreprises et une perte de recettes fiscales et douanières directes à l’Etat de 3 à 4 milliards de F. Des pertes qui se traduisent en termes de moins-value de croissance. Les données récentes révèlent  une multiplication exponentielle des chiffres sus-évoqués au point où si des mesures urgentes ne sont pas prises, le phénomène de la contrefaçon et les pratiques faussant la concurrence, qui l’alimentent pourraient à terme compromettre les objectifs économiques et sociaux du Cameroun, d’après les experts.

Pour avoir une idée de l’immensité du phénomène de la contrefaçon, le Minmidt a mené en mai 2013  une mission d’investigation des réseaux et foyers de contrefaçon dans les dix régions du Cameroun.  Les résultats révèlent que la majorité des produits contrefaits écoulés sur les marchés camerounais passent pour la plupart par le port autonome  de Douala, en provenance des pays d’Asie et d’Europe. D’autres produits entrent au Cameroun à travers les localités frontalières avec les pays limitrophes, notamment avec le Nigeria (39,89%). A l’intérieur du Cameroun, tous ces produits se retrouvent dans les grandes villes, chefs-lieux de région et les localités de Kumba, Limbé, Mamfé, Kye-Ossi, Bankim et bien d’autres, désignées par les enquêtés comme des foyers ardents de contrefaçon tant pour les produits qui viennent d’ailleurs que pour ceux qui sont fabriqués localement.  A l’intérieur du pays justement, certains produits font l’objet de frelatage, de contrefaçon et de piratage, à l’initiative de petits contrefacteurs qui ne disposent pas de grands moyens. Les liqueurs, les savons, l’eau, les disques compacts (CD) et les produits cosmétiques sont concernés. Les procédés sont souvent sommaires dans ce cas : essentiellement de la récupération d’emballages, de boîtes et autres bouteilles qui servent au conditionnement de produits d’origine douteuse.>>>